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Journal n°7411 du 8 octobre 1999
"STEP-MONACO"
Objet social : - Fournir un lieu d'échanges, d'études et de réflexion aux membres de professions appelées à connaître des législations étrangères applicables plus particulièrement à la ... Objet social : - Fournir un lieu d'échanges, d'études et de réflexion aux membres de professions appelées à connaître des législations étrangères applicables plus particulièrement à la ...
Journal n°8212 du 13 février 2015
Fondation dénommée FONDATION François-Xavier MORA
raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou individuellement suivant ... raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou individuellement suivant ...
Journal n°7918 du 26 juin 2009
“FONDATION PHILANTHROPIQUE STELIOS”`
raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou individuellement suivant ... raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou individuellement suivant ...
Journal n°7443 du 19 mai 2000
"MONACO FOOTBALL ASSOCIATION" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°8149 du 29 novembre 2013
Fondation dénommée FRANCIS BACON MB ART FOUNDATION MONACO
ou sur l’Artiste ; - d’offrir des bourses d’études aux étudiants des plus prestigieuses Ecoles d’Art. La fondation consacrera à cet effet une partie des revenus de son patrimoine qui devra être géré ... ou sur l’Artiste ; - d’offrir des bourses d’études aux étudiants des plus prestigieuses Ecoles d’Art. La fondation consacrera à cet effet une partie des revenus de son patrimoine qui devra être géré ...
Journal n°7812 du 15 juin 2007
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques déposé par l'association dénommée " MONACO DISEASE POWER (MONACO HANDICAP)".
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...

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Version 2018.11.07.14